top of page

Mentions légales

EDITEUR DU SITE

ACTIVERT

Entreprise individuelle Sylvain Poncet

65 Impasse des sentiers Montchourier - 69930 ST LAURENT DE CHAMOUSSET

SIRET 44111714000018

RC 675047304

CODE APE 8553Z

 

SERVICE CLIENT

Par courriel : sylvain.act@gmail.com

 

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

Sylvain Poncet

 

CONCEPT DU SITE

Patrice Volay

 

HÉBERGEMENT

Wix.com Inc. - 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158

Téléphone : +1 415-639-9034. 

 

DONNÉES PERSONNELLES

Les informations personnelles collectées soit par les formulaires de contact et courriels soit par les cookies sont réservées à l’usage interne de notre société. En aucun cas elles ne seront communiquées à des tiers en vue d’exploitation commerciale ou de proposition de produits ou de services. Conformément à la délibération de la CNIL n°2006-138 du 9 mai 2006 décidant de la dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d’information ou de communication externe et en application de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, les visiteurs bénéficient à tout moment d’un droit d’accès et de modification sur les données personnelles en s’adressant par courrier au service clients.

 

DROITS À LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’ensemble de l’édition de nos sites, les marques, logos, dessins, modèles et vidéos ainsi que le contenu infographique, sont la propriété exclusive d'ACTIVERT. Le ou les sites internet dans leurs contenus, leurs chartes graphiques, leurs arborescences, les utilitaires et logiciels développés spécifiques et tout signe distinctif sont protégés et ne peuvent être reproduits, modifiés ou contrefaits selon les dispositions du Code de la propriété intellectuelle. L’altération de cette propriété intellectuelle entraînerait des poursuites devant les juridictions compétentes en matière de violation de cette propriété.

bottom of page